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Nil carpentier daubresse

M. Nil CARPENTIER-DAUBRESSE - Premier conseiller de ..

- le rapport de M. Nil Carpentier-Daubresse, premier conseiller, - les conclusions de M. Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de M e B, représentant M. A, et de M e C, représentant la commune de Wormhout. Considérant ce qui suit : 1. M. A, agent de maîtrise territorial exerçant ses fonctions au sein de. Nil Carpentier Daubresse, conseiller au tribunal administratif de Paris, rejoint également l'Araf le 1er septembre au poste d'adjoint au directeur des affaires juridiques, aux côtés de Matthieu Poujol, adjoint au directeur des affaires juridiques depuis 2012. Enfin, Tony Metais est nommé greffier en chef de l'Araf à compter du 1er septembre 2015. A lire également. Bernard Roman. Contributions de Laurent Berthier, Sandrine Biagini-Girard, Isabelle Carthe-Mazères, Nil Carpentier-Daubresse, Michel Degoffe, Mathieu Doat, Gweltaz Eveillard, Olivier Fuchs, Tiphaine Le Yoncourt, Mickaël Lavaine, Danièle Lochak, Raphaël Matta-Duvignau, Jean-Arnaud Mazères, Hélène Pauliat, Marie Picard, André Schilte, Bertrand Seiller, Jean-François Théry, Patrice Valadou, Isabelle. Rapporteur: M. Nil Carpentier-Daubresse. Rapporteur public: M. Cassara. Avocat(s): CABINET AK AVOCATS. Origine de la décision. Pays : France Juridiction : Cour administrative d'appel de Douai. Formation : 3ème chambre Date de la décision : 30/07/2020 Date de l'import : 01/09/2020. Fonds documentaire : Legifrance. Interview de JP Jean secrétaire général de l'AHJUCAF dans « Le Monde du.

Nil Carpentier-Daubresse - Nominations au Journal officiel

Directeur : Nil Carpentier-Daubresse. Adjoints au directeur: Matthieu Poujol, responsable du pôle contentieux Aline Vieu, responsable du pôle conseil. Responsable du pôle procédure : Myriam Badaoui; Direction des affaires financières. Directrice : Isabelle Dechavanne. Adjointe à la directrice : Sophie Ethèv Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stepi a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé par le préfet de l'Oise sur sa demande présentée le 1 Ajouter une note... Compétence déterminée par des textes spéciaux ·; Compétence ·; Région ·

Ajouter une note... Fonctionnaires et agents publics ·; Cessation de fonctions ·; Licenciement ·; Commune · Ajouter une note... Professions, charges et offices ·; Discipline professionnelle ·; Ordre des médecins · Activer l'aide sur la page. Droit national en vigueur. Constitution. Constitution du 4 octobre 1958; Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 178 Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 18 février 2009, les candidats dont les noms suivent, admis à la suite des épreuves des concours de 2008, sont nommés élèves de l'Ecole nationale d'administration à compter du 1er janvier 2009 : Mlle Amstutz (Cathel). M FR Info Contexte - Nil Carpentier-Daubresse nouveau directeur des affaires juridiques de l'Arafer. FR/Monde Renault-Nissan-Mitsubishi nomme un monsieur « véhicules connectés » FR La MrAE Ile-de-France change de président. Temps forts de la semaine. En voir plus. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et.

Marine Carpentier-Daubresse Responsable Développement chez CDC Habitat Paris 08, Île-de-France, France +500 relations. Inscrivez-vous pour entrer en relation. Signaler ce profil; Activité . Nouveau site internet ! Le 5 octobre c'est en ligne. Une toute nouvelle manière de découvrir ANMA : sa démarche, son profil et ses projets. Tout en... Aimé par Marine Carpentier-Daubresse. A M. Nil Carpentier-Daubresse, conseiller au tribunal administratif de Paris, pour nous avoir fait part de ses remarques après avoir lu notre étude ; A la Chaire Mutations de l'Action publique et du Droit public de Sciences Po, l'Association du Master Affaires publiques de Sciences Po et l'association des Sciences Po, nos partenaires pour ce projet ; Au service des projets collectifs.

Triple nomination chez l'Arafer - Actu-Transport-Logistique

• CARPENTIER-DAUBRESSE Nil • CARPIO SANGUEZA Luzmila • CARPONCIN Didier • CARRA Jean-Claude • CARRACHA Françoise • CARRADOT Catherine • CARRAL Jacques • CARRALE Patrick • CARRARD Claire • CARRARO Laurent • CARRARO Massimo • CARRAS Stéphane • CARRASCO Gérard • CARRASCO José • CARRASCO LOPEZ Maria Jesu Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Title: Journal du Management Juridique N° 67, Author: Legi Team, Length: 84 pages, Published: 2018-10-2 Trois Couleurs #115 - Octobre 2013 Illustration de couverture: Ugo Gattoni Rédacteur en Chef: Etienne Rouillon Rédactrice en chef adjointe: Juliette Reitzer Direction artistique: Sarah Kah

Cour administrative d'appel de Douai : Organisation de la

CAA de DOUAI, 3ème chambre, 8 octobre 2020, 19DA00020

  1. Nomination : Jean-Marc Vié, nouveau directeur des affaires
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NL-Fret-0362 - Supply Chain Magazin

  1. Carpentier-Daubresse Carpentier - Nominations au Journal
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  3. CAA de DOUAI, 3ème chambre, 26 novembre 2020, 19DA00485
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CAA de DOUAI, 3ème chambre, 12 novembre 2020, 19DA00652

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